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Marques déposées par la société CHAPISEAU Jean-Luc
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BUSINESS MOD'MOTORS.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS MOD'MOTORS.
CHAPISEAU Jean-Luc

Numéro de dépôt :
96644126
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2006

Présentation de la marque BUSINESS MOD'MOTORS.

Déposée le 2 octobre 1996 par la société CHAPISEAU Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSINESS MOD'MOTORS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société CHAPISEAU Jean-Luc domicilié(e) 3, Rue Patrice de la Tour du Pin, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 399 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPISEAU Jean-Luc - France.

La marque BUSINESS MOD'MOTORS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS MOD'MOTORS. est expirée depuis le 2 octobre 2006.

CHAPISEAU Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTOPHER


CHAPISEAU Jean-Luc - 3, Rue Patrice de la Tour du Pin, 75020 PARIS - France - SIREN 327399575


CHAPISEAU Jean-Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par eau ou par air